Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVE DU DOMAINE DE EVE DOMAINE CAPENDU
SA du Chateau CAPENDU

Numéro de dépôt :
3259751
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
EVE DU DOMAINE DE EVE DOMAINE CAPENDU de SA du Chateau CAPENDU

Présentation de la marque EVE DU DOMAINE DE EVE DOMAINE CAPENDU

Déposée le 24 novembre 2003 par la société SA du Chateau CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVE DU DOMAINE DE EVE DOMAINE CAPENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société SA du Chateau CAPENDU domicilié(e) Place de la Mairie,11700 CAPENDU - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 322 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Chateau CAPENDU Monsieur COSSE domicilié(e) Place de la MAIRIE,11700 CAPENDU - 11700 - France.

La marque EVE DU DOMAINE DE EVE DOMAINE CAPENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE DU DOMAINE DE EVE DOMAINE CAPENDU est expirée depuis le 24 novembre 2013.

SA du Chateau CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COURLAMBLES , DOMAINE DES DRESSIÈRES , MAS MEYRAC , DOMAINE DE L'ESTAQUE


SA du Chateau CAPENDU - Place de la Mairie,11700 CAPENDU - 11700 - France - SIREN 325322105


SA Chateau CAPENDU Monsieur COSSE - Place de la MAIRIE,11700 CAPENDU - 11700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Copendu.